Le Codex

Nous avons lutté pour la mise en place d'un "Codex" plus léger que celui de Champagne, que l'on voulais nous faire adopter.
La réussite est grande mais il semble nécéssaire de changer encore les choses.


Le Codex n'est pas adapté et nous proposons notre vision du Codex, qui s'apparente a une constitution de Bourgogne.

Citation :

I. Des responsabilités du Duc et du Conseil Ducal

Article 1. Toute décision incombe au Duc élu par le Conseil Ducal, lui même élu par les propriétaires terriens de Bourgogne.

Art.1 2. Le Conseil Ducal dispose du pouvoir consultatif. Il peut soumettre des décrets au Duc mais pas lui imposer sa volonté. Ces décrets sont applicables à tous les Bourguignons. Un décret ducal ne peut contrevenir à la loy royale.

Art.3. Le Conseil Ducal, les Maires et les agents du Duché doivent allégeance au Duc. Les Conseillers Ducaux sont unis à lui par un lien de vassalité. Les Maires et agents sont les représentants de son pouvoir, tout comme il est représentant du pouvoir Royal en Bourgogne.

Art.4. Le Duc dispose seul du droit de suspendre ou d’abroger un arrêté municipal.

Art.5. Le Duc dispose d’un pouvoir de grâce de la condamnation à la peine capitale. seul du droit de réviser la décision du Juge de Bourgogne.


II- Des responsabilités des Maires

Art.1. Le Maire dispose de la possibilité de mettre en application des décrets municipaux s’ils ne contreviennent pas ni aux lois ducales, ni aux lois royales.

Art.2. Le Maire est responsable de la gestion et du développement de son village.

Article 3. Tout maire élu mais destitué suite à une révolte peut réclamer son poste auprès de la prévôtée et poursuivre les émeutiers.


III. Des responsabilités en justice.

Article 1. Tout contrevenant à la Loy Royale, au présent Codex et aux Décrets du Duc sera traduit devant la Cour de Justice de Dijon. Toute personne ne se soumettant pas à la Justice se verra appliquer des peines lourdes.

Article 2. Tout contrevenant à un arrêté municipal devra réparation pour un montant déterminé par le maire. Toute personne ne se soumettant pas au maire se verra traduite devant la Cour de Justice de Dijon.

Article 3. La Loy Royale, le présent Codex, les Décrets du Duc et les Arrêtés Municipaux seront portés à la connaissance de tous les bourguignons.

Ce Codex permet d'avoir un Duc "capable" et qui dirige vraiment la Bourgogne avec l'aide de ses Conseillers.
Ce Codex s'apparente donc a une constitution, qui est faite pour perdurer , et sans avoir a etre modifiée a chaque changement de salaire minimum ou autres règles du genre.

Ces règles en questions seront désormais définies par Décrets, ou arretés Municipaux. C'est permettre une plus grande flexibilitée de la Lois en Bourgogne, et dans les villages.